Dans le cadre d’un prêt immobilier ou d’un crédit à la consommation, le souscripteur a généralement recours à une assurance emprunteur pour se prémunir des risques d’incapacité de remboursement. Au cœur de ces assurances, on retrouve la garantie Incapacité Temporaire Totale (ITT). Mais quel est ce concept et comment s’applique-t-il ? C’est ce que nous allons décortiquer dans cet article.
Comprendre le concept de la garantie ITT en assurance emprunteur
Qu’est-ce que la garantie ITT ?
La garantie ITT s’active lorsque l’assuré se retrouve dans l’incapacité temporaire et totale de travailler, à la suite d’un accident ou d’une maladie. Cette garantie permet de prendre en charge les mensualités du crédit pendant la période d’incapacité de l’assuré.
Quand est-ce qu’une assurance emprunteur invoque la garantie ITT ?
Cette garantie est invoquée lorsque l’assuré se retrouve dans l’impossibilité d’exercer son activité professionnelle pendant une période définie, qui dépasse généralement les 90 premiers jours d’arrêt de travail.
Analyse de l’étendue de la garantie ITT dans une politique d’assurance emprunteur
Les modalités de mise en œuvre de la garantie ITT
La mise en œuvre de la garantie ITT dépend de plusieurs critères :
- Le délai de franchise : c’est le délai durant lequel l’assuré doit être en arrêt de travail continu pour que la garantie ITT s’applique. Ce délai est souvent de 90 jours, mais peut varier selon les contrats.
- Le taux d’incapacité de travail : le plus souvent, il doit être de 100% pour que la garantie ITT soit activée.
Quels sont les cas couverts et les exclusions courantes ?
La garantie ITT couvre les incapacités de travail intervenant à la suite d’une maladie ou d’un accident. Cependant, certaines exclusions sont souvent présentes dans les contrats :
- Cas de maladies psychiques, sauf si elles entraînent une hospitalisation de plus de 30 jours;
- Cas d’accidents liés à la pratique d’un sport à risque ou à une activité dangereuse;
- Cas des maladies préexistantes non déclarées à la souscription du contrat.
Savoir comment déclarer un sinistre à son assureur
Le processus de déclaration d’un sinistre en cas de ITT
En cas d’ITT, il faut rapidement avertir son assureur par lettre recommandée avec accusé de réception. Ce courrier doit être accompagné d’un certificat médical détaillé.
L’importance de la rapidité et la véracité lors de la déclaration
Il est primordial de déclarer le sinistre le plus rapidement possible. Les délais de déclaration sont généralement stipulés dans le contrat d’assurance. Si ces délais ne sont pas respectés, la prise en charge peut être réduite voire refusée. De plus, la déclaration doit être la plus précise et véridique possible.
Les impacts de la garantie d’ITT sur le remboursement de l’emprunt
Comment la garantie ITT affecte le remboursement du prêt ?
Une fois déclarée, la garantie ITT prend en charge les mensualités du prêt à votre place pendant toute la durée de votre incapacité de travail.
Que se passe-t-il en cas de longue maladie ou d’invalidité permanente ?
En cas de grave maladie ou d’invalidité permanente, c’est la garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) qui entre en jeu, couvrant le remboursement total du prêt.
Evaluation de garanties supplémentaires ou alternatives à l’ITT
Les garanties PTIA, IPT, IPP en assurance emprunteur
D’autres garanties peuvent être incluses dans les contrats d’assurances emprunteurs :
- PTIA : Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, couvre en cas de dépendance totale;
- IPT : Invalidité Permanente Totale, s’active lorsque l’assuré a perdu au moins 66% de ses capacités;
- IPP : Invalidité Permanente Partielle, intervient lorsque le taux d’invalidité est compris entre 33% et 66%.
Comparaison de l’ITT avec d’autres types de garanties
L’ITT est une garantie moins étendue que la PTIA, mais plus accessible. Elle peut être complétée par d’autres garanties en fonction des besoins et des ressources de chacun.
En conclusion, la garantie ITT intervient comme une véritable bouée de secours en cas d’incapacité temporaire de travail. Toutefois, il est important de bien comprendre les modalités de sa mise en œuvre et les limites de cette couverture pour éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.